Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGENOIX DB
DOMAINE de BEQUIGNOL SARL

Numéro de dépôt :
1694950
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
15/03/2000
BERGENOIX DB de DOMAINE de BEQUIGNOL

Présentation de la marque BERGENOIX DB

Déposée le 15 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE de BEQUIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « BERGENOIX DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE de BEQUIGNOL domicilié(e) 24370 CARLUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Mr Claude GINEBRE - France.

La marque BERGENOIX DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGENOIX DB est expirée depuis le 15 mars 2000.

DOMAINE de BEQUIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : ARLEQUINES , PETITE PERIGORD GOLD , CHOCKIWI , NOUZILLAC , Nogaillous , FRAMBOISIOL , BEQUIGNOL , CADURNOIX DB , Arlequines , NOGAILLOUS


DOMAINE de BEQUIGNOL SARL - 24370 CARLUX - France


son gérant Mr Claude GINEBRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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